
Mentions Légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont accessibles aux utilisateurs du site :
Le site e-cm.fr est édité par ECM Nomade Technologie enseigne de l’Entreprise Individuelle Jean-François Grilhault des Fontaines, immatriculée à la Chambre Artisanale de Montauban Tarn et Garonne (82) et domiciiiée au 2472 Route de Varennes – 82230 Verlhac Tescou, spécialisée dans le secteur d’activité des réseaux & télécommunications.
EDITION
Propriétaire : Jean-François Grilhault des Fontaines
Siège social : 2472 Route de Varennes – 82230 Verlhac Tescou
Siret : 408 339 141 00017 – Téléphone : 0563926150
Directeur de publication : Jean-François Grilhault des Fontaines
Contact : postmaster(at)e-cm.fr
Hébergeur : OVH 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Webmaster : Webdesign
Crédit images : Pexels, Pixabay, WordPress, Webdesign
Crédit photos : Gdfontaines
DROITS D’AUTEURS
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété industrielle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de ECM Nomade Technologie.
DONNEES PERSONNELLES
Les informations que nous recueillons sont destinées à mieux connaître les visiteurs du site. Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
Conformément à la loi ” Informatique et Libertés “, tout visiteur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour l’exercer, il lui suffit d’envoyer un e-mail à gdfontaines(at)e-cm.fr.
DROIT APPLICABLE
Le site, ses mentions légales et ses Conditions générales d’utilisation sont soumis au droit français.